Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 janvier 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Covid-19 : Point situation sanitaire DOM, note ISST sur la démarche de prévention de la qualité de l’air dans les espaces clos pour maîtriser l’exposition au SARS-CoV-2, mesures complémentaires pour l’enseignement agricole
- Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation : rapport de présentation, projet d’arrêté ministériel
- Conditions de sortie du moratoire sur les travaux de recherche relatifs aux maladies à prions : lien vers le communiqué et le rapport de l’IGESR et du CGAAER