Le comité technique ministériel s’est réuni les 26 septembre 2022, après le comité technique budgétaire, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
- organisation du vote électronique au MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
- modification de l’arrêté relatif aux CCP du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
- modification de l’arrêté du 7 juin 2022 sur les CSA du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
- Déontologie : rapport d’activité collège déontologie, note de service n°2022-591, guide cadeaux invitations agents publics AFA
- Sobriété énergétique : circulaire du 25 juillet 2022, projet de plan ministériel
- Réforme sécurité sanitaire des aliments : FAQ RH SSA n° 1, FAQ RH SSA n° 2, (voir également l’article sur le CTM Alimentation informel du 8 septembre)