Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV CHSCTM 30-31 mars 2022, PV CHSCTM 31mai -1er juin 2022
- Bilan du programme national de prévention et témoignages
- synthèse réalisation PNP,
- Retex Pool,
- prévention des TMS en abattoir:
- projets de conception/rénovation : guide méthodologique 2019, marché ergonomie abattoirs
- sécurité en secteur vif des abattoirs de boucherie : mémoire d’Elisabeth Berge, note de synthèse
- Cycles de travail Brexit : arrêté absence compensation samedi-dimanche, arrêté cycles
- Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant de la tutelle du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation