Catégorie : instances

MASA_COMITÉ TECHNIQUE MINISTÉRIEL DES 28 ET 29 JUIN 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 28 juin 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

Conditions de santé particulières applicables au corps des TSMA : rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté
Brexit : rapport de présentation, projet d’arrêté cycles Brexit, projet d’arrêté application décret 2000-815
Statuts des corps de l’enseignement technique agricole :rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté PCEA, projet d’arrêté PLPA, projet d’arrêté CPE
Déontologie : projet de lignes directrices cadeaux-invitations, modèle de déclaration

Actualités CSA Dossiers instances

MASA_CHSCT MINISTÉRIEL DES 31 MAI ET 1ER JUIN 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 22 juin 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV 3 février 2021, PV 22 avril 2021, PV 10 et 11 juin 2021, PV 26 août 2021, PV 29 septembre 2021, PV 14 et 15 octobre 2021, PV 15 décembre 2021, PV 26 janvier 2022
Action RETEXPOOL : Diaporama
Rapports SST 2021: Bilan SST 2021et annexe handicap, Rapport d’activité des ISST et suivi des missions transverses
Abattoirs : prévention des risques en secteur vif, guide locaux SVI
référent violences sexuelles et sexistes : accord du 30 novembre 2018, projet de lettre de mission

Actualités CSA Dossiers instances

MASA_CHSCT DE L’ADMINISTRATION CENTRALE DU 14 JUIN 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 17 juin 2022

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 14 juin 2022, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociale chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents suivants :

Actualités CSA Dossiers instances

MASA_CTM FORMATION CONTINUE DU 24 MAI 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 7 juin 2022

La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 24 mai 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Annick Pinard et Franck Cayssials y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Actualités CSA Dossiers FranceAgriMer instances

FAM_ CTE du 12 mai 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 2 juin 2022

Point sur la nouvelle PAC et les contrôles.

Actualités CSA Dossiers instances Sanitaire

MAA_SÉCURITÉ SANITAIRE DE L’ALIMENTATION RELEVANT ENTIÈREMENT DU MAA : RÉUNION INFORMELLE DU CTM ALIMENTATION DU 17 MAI

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 20 mai 2022

Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 17 mai 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA, pour évoquer les récents arbitrages intervenus en matière de sécurité sanitaire de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Pascale Homolle-Lotteau et Olivier Lapôtre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L'Alliance du Trèfle sera particulièrement vigilante sur cet accroissement des missions qui va impacter fortement la DGAL, les SRAL/DRAAF et les DDecPP sans qu'à ce jour les moyens correspondants soient garantis.

Actualités CSA Dossiers instances

MAA_CTM DU 10 MAI 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 12 mai 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 10 mai 2022, en mode hybride, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative aux élections professionnelles, de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

Actualités Dossiers instances

MAA_CHSCT MINISTÉRIEL DES 30 ET 31 MARS 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 15 avril 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 30 et 31 mars 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

Laboratoires de recherche qui traitent les prions infectieux : lien vers le rapport de la deuxième mission d’expertise N° IGÉSR 2022-011 / CGAAER 21101
Covid-19 : Point situation sanitaire DOM
Suivi PNP 2019-2022 : Réalisé 2021
Abattoirs : Webinaire 24 février, courrier questionnaire secteur vif

Actualités Dossiers instances

MAA_CHSCT DE L’ADMINISTRATION CENTRALE DU 10 MARS 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 16 mars 2022

Le CHSCT de l’administration centrale s’est réuni le 10 mars 2022, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Nathalie Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Muriel Mahé, Sophie Gardel et Annick Pinard ont participé à cette réunion pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents suivants :

ainsi que du plan santé au travail dans la fonction publique 2022-2025.

Par ailleurs, la FAQ Covid-19 de la DGAFP a été actualisée le 16 mars.

Actualités CSA Dossiers instances

MAA_COMITÉ TECHNIQUE MINISTÉRIEL DES 8 ET 9 FÉVRIER 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 14 février 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 février 2022, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

Dispositif de signalement : projet d’arrêté, rapport de présentation
Centre de gestion financière : projet d’arrêté, rapport de présentation CGF
Restructuration FEADER (voir également notre article sur le groupe de travail du 3 février): projet d’arrêté, rapport de présentation, dispositifs d’accompagnement