Le CTE s’est réuni le 1er février 2022, lire le compte-rendu.
Catégorie : instances
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 26 janvier 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Covid-19 : Point situation sanitaire DOM, note ISST sur la démarche de prévention de la qualité de l’air dans les espaces clos pour maîtriser l’exposition au SARS-CoV-2, mesures complémentaires pour l’enseignement agricole
- Arrêté relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de l’alimentation : rapport de présentation, projet d’arrêté ministériel
- Conditions de sortie du moratoire sur les travaux de recherche relatifs aux maladies à prions : lien vers le communiqué et le rapport de l’IGESR et du CGAAER
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 19 janvier 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Sylvain Duport y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les dialogues de gestion présenté par l’administration.
Le comité technique du réseau DRAAF-DRIAAF-DAAF s’est réuni le 4 janvier 2022 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Catherine Mercier, Marie-Béatrice Alvado-Brette, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents de l’administration relatifs à l’ordre du jour :
- Dialogues de gestion 2021 : Programme 215, Programme 206, Circulaire du 22 décembre 2021
- Secrétariats généraux communs
- Transfert du FEADER : FAQ du MAA, Projet mémento FAQ régionale
- CPCM
Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 décembre 2021 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 décembre 2021, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
- Projet de décret promotion interne maîtres de conférence : rapport de présentation , projet de décret
- Projet d’arrêté prime d’attractivité : rapport de présentation, projet d’arrêté
La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 23 novembre 2021, en visioconférence, sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Valérie Boyé, Annick Pinard et Christine Klich y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
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