DOSSIER ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES FONCTION PUBLIQUE.

Du 1er au 8 décembre 2022 sont organisées les élections professionnelles pour désigner vos représentants du personnel dans les comités sociaux d’administration (CSA), les commissions administratives paritaires (CAP) et les commissions consultatives paritaires (CCP).

Pour les agents du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et de ses opérateurs, elles se déroulent pour la première fois par vote électronique.

L’Alliance du Trèfle a déposé des listes de candidats pour de nombreux scrutins nationaux et locaux, seules ou en alliance avec d’autres syndicats, notamment pour les CAP et CCP des agents gérés par le MASA sous la bannière : CAP CCP Unis pour tous .

Qui sommes-nous ?
Pourquoi voter Alliance du Trèfle ?
Les éléments de connexion pour voter
- Scrutins relevant du MASA
- CSA local de la DDI
Les professions de foi

Professions de foi Alliance du Trèfle
- MASA, DRAAF-DAAF et INFOMA - DDPP et DDETSPP - DDT(M)
- ASP
- FranceAgriMer
- ODEADOM

Professions de foi CAP CCP Unis pour tous
- CAP :CAP A+, CAP A, CAP B, CAP C
- CCP : CCP A, CCP B/C
La communication de l'Alliance du Trèfle
- Affiches : Affiche 1 - Affiche 2
- Dépliant
Les documents institutionnels 
- Rôle des instances : CSA, CAP, CCP
- Scrutins du MASA : Qui vote ? Comment je vote ?
- Qui vote où pour les scrutins du MASA : CSA, CAP, CCP
- Agents en DDI : Fiche repère pour les agents affectés en DDI, Modèle fiche clé de sécurité, Modèle notice de vote, Fiche générale "Comment voter ?"

L’Alliance du Trèfle a également déposé une liste de candidats pour le CSA ministériel du ministère de la Transition écologique et des Collectivités territoriales, ainsi qu’à d’autres scrutins de ce ministère et de ses opérateurs. Des informations plus précises sont disponibles sur le site d’EFA-CGC.

MASA_GROUPE DE TRAVAIL PLAN HANDICAP DU 15 NOVEMBRE 2022

Le groupe de travail portant sur le Plan triennal HandiCap 2020-2022, s’est réuni le 15 novembre  2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Jean-Philippe Bordes et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et des textes évoqués lors de la réunion :

Toutes les informations sur le handicap au MASA sont disponibles sur le site handicap du ministère : https://handicap.agriculture.gouv.fr/

MASA_CHSCT MINISTÉRIEL DES 9 ET 10 NOVEMBRE 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

MASA_CTM ALIMENTATION DU 16 NOVEMBRE 2022

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 16 novembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.

Pascale Homolle-Lotteau, Isabelle Guerry et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de  l’Alliance du Trèfle, des diaporamas présentés par l’administration  et du compte rendu du comité de pilotage stratégique de la réforme des  compétences en matière de sécurité sanitaire des aliments.

RIFSEEP DU STATUT D’EMPLOI DE L’ENCADREMENT DE L’ENSEIGNEMENT AGRICOLE : NOUVELLE NOTE DE GESTION

La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-820 du 3 novembre 2022 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents détachés dans le statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles. Elle abroge la note N°2021-652 du 26 août 2021.

Elle s’applique à compter du 1er janvier 2022.

Le projet de barème avait été présenté aux organisations syndicales lors d’un groupe de travail le 20 octobre 2022 (voir le compte rendu de l’Alliance du Trèfle).

MASA_COMITÉ TECHNIQUE MINISTÉRIEL DU 8 NOVEMBRE 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni le 8 novembre 2022, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :