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ASP_ CSA du 9 mars 2023
Catégorie : instances
Du 1er au 8 décembre 2022 sont organisées les élections professionnelles pour désigner vos représentants du personnel dans les comités sociaux d’administration (CSA), les commissions administratives paritaires (CAP) et les commissions consultatives paritaires (CCP).
Pour les agents du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et de ses opérateurs, elles se déroulent pour la première fois par vote électronique.
L’Alliance du Trèfle a déposé des listes de candidats pour de nombreux scrutins nationaux et locaux, seules ou en alliance avec d’autres syndicats, notamment pour les CAP et CCP des agents gérés par le MASA sous la bannière : CAP CCP Unis pour tous .
Qui sommes-nous ?
Pourquoi voter Alliance du Trèfle ?
Les éléments de connexion pour voter
- Scrutins relevant du MASA
- CSA local de la DDI
Les professions de foi
Professions de foi Alliance du Trèfle - MASA, DRAAF-DAAF et INFOMA - DDPP et DDETSPP - DDT(M)
- ASP
- FranceAgriMer
- ODEADOM
Professions de foi CAP CCP Unis pour tous
- CAP :CAP A+, CAP A, CAP B, CAP C
- CCP : CCP A, CCP B/C
La communication de l'Alliance du Trèfle - Affiches : Affiche 1 - Affiche 2 - Dépliant
Les documents institutionnels
- Rôle des instances : CSA, CAP, CCP
- Scrutins du MASA : Qui vote ? Comment je vote ?
- Qui vote où pour les scrutins du MASA : CSA, CAP, CCP
- Agents en DDI : Fiche repère pour les agents affectés en DDI, Modèle fiche clé de sécurité, Modèle notice de vote, Fiche générale "Comment voter ?"
L’Alliance du Trèfle a également déposé une liste de candidats pour le CSA ministériel du ministère de la Transition écologique et des Collectivités territoriales, ainsi qu’à d’autres scrutins de ce ministère et de ses opérateurs. Des informations plus précises sont disponibles sur le site d’EFA-CGC.
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV CHSCTM 30-31 mars 2022, PV CHSCTM 31mai -1er juin 2022
- Bilan du programme national de prévention et témoignages
- synthèse réalisation PNP,
- Retex Pool,
- prévention des TMS en abattoir:
- projets de conception/rénovation : guide méthodologique 2019, marché ergonomie abattoirs
- sécurité en secteur vif des abattoirs de boucherie : mémoire d’Elisabeth Berge, note de synthèse
- Cycles de travail Brexit : arrêté absence compensation samedi-dimanche, arrêté cycles
- Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant de la tutelle du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation
Le comité technique ministériel s’est réuni le 8 novembre 2022, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
- Organisation et fonctionnement du CGAAER : projet de décret, rapport de présentation
- Convention-type FEADER : projet de décret, rapport de présentation
- Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation
La section spécialisée formation continue du comité technique ministériel s’est réunie le 4 octobre 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Valérie Boyé et Frédérique Lucas y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, a présidé le comité technique spécial de la DGAL du 28 septembre 2022.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Isabelle Guerry, Françoise Krémer et Françoise Côme-Chéreau.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu synthétique de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à la réforme de la sécurité sanitaire des aliments et à l’organisation de la DGAL présentés par l’administration :
- Mise en œuvre de la réforme : diaporama
- Décision d’organisation de la DGAL : projet de décision, note de présentation, schéma organisationnel
Le comité technique ministériel s’est réuni les 26 septembre 2022, après le comité technique budgétaire, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
- organisation du vote électronique au MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
- modification de l’arrêté relatif aux CCP du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
- modification de l’arrêté du 7 juin 2022 sur les CSA du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
- Déontologie : rapport d’activité collège déontologie, note de service n°2022-591, guide cadeaux invitations agents publics AFA
- Sobriété énergétique : circulaire du 25 juillet 2022, projet de plan ministériel
- Réforme sécurité sanitaire des aliments : FAQ RH SSA n° 1, FAQ RH SSA n° 2, (voir également l’article sur le CTM Alimentation informel du 8 septembre)