CFTC-MAE
Suite à la mise à jour de la FAQ de la DGAFP (voir notre article), la note de service n° 2023-118 du 15 février 2023 organise le retour sur site, dès le 1er mars 2023, des agents auparavant considérés comme « vulnérables » à la Covid-19 et précise les démarches à effectuer en cas d’impossibilité de revenir sur site.
La FAQ Covid du MASA a été actualisée :
Suite au décret n° 2023-37 du 27 janvier 2023 relatif aux arrêts de travail dérogatoires délivrés aux personnes contaminées par la Covid-19, la FAQ Covid-19 de la DGAFP vient d’être actualisée.
FAQ Covid-19 DGAFP (mise à jour le 31 janvier 2023)
Cette FAQ prévoit notamment :
Le groupe de travail portant sur le Plan triennal HandiCap 2020-2022, s’est réuni le 15 novembre 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Jean-Philippe Bordes et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et des textes évoqués lors de la réunion :
Toutes les informations sur le handicap au MASA sont disponibles sur le site handicap du ministère : https://handicap.agriculture.gouv.fr/
La FAQ Covid-19 pour l’enseignement technique agricole a été actualisée FAQ Covid-19 Enseignement technique agricole (version du 26 août 2022).
Cette version intègre les éléments de la FAQ du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (version du 24 août 2022) et, compte tenu de la situation sanitaire, retient, à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national, l’application du niveau socle pour la mise en œuvre du protocole prévu par la note de service n°2022-555 du 19 juillet 2022.
Ce niveau prévoit des cours en présentiel et le déroulement des activités physiques et sportives sans restrictions. Le port du masque n’est pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, il demeure fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.
Par ailleurs, le respect des gestes barrières demeure recommandé, en particulier :
– le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;
– l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;
– le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.
La note de service n°2022-621 du 9 août 2022 a été publiée pour l’application du décret n°2021-1316 du 8 octobre 2021 relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles et à leur formation restreinte.
Un groupe de travail avait été organisé le 10 décembre 2021 (voir notre article).
La FAQ Covid-19 de la DGAFP et le tableau MASA des positions administratives des agents venant d’être actualisés, voici quelques documents de référence relatifs à la Covid-19 :
Un groupe de travail sur la réforme des instances médicales s’est réuni le 23 juin 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :
Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 21 juin 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines. Il faisait suite au premier groupe de travail réuni le 18 mars 2022 (voir notre article).
Claudine Grosshaeny, Gilles Verbeke et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
Les projets de décret et d’arrêté seront examinés lors du prochain comité technique ministériel des 28 et 29 juin.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 20 mai 2022 dans l’enseignement agricole.
L’administration vient de communiquer la situation Covid-19 au 6 mai 2022 dans l’enseignement agricole.