Catégorie : Dossiers
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV CHSCTM 30-31 mars 2022, PV CHSCTM 31mai -1er juin 2022
- Bilan du programme national de prévention et témoignages
- synthèse réalisation PNP,
- Retex Pool,
- prévention des TMS en abattoir:
- projets de conception/rénovation : guide méthodologique 2019, marché ergonomie abattoirs
- sécurité en secteur vif des abattoirs de boucherie : mémoire d’Elisabeth Berge, note de synthèse
- Cycles de travail Brexit : arrêté absence compensation samedi-dimanche, arrêté cycles
- Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant de la tutelle du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 16 novembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Pascale Homolle-Lotteau, Isabelle Guerry et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, des diaporamas présentés par l’administration et du compte rendu du comité de pilotage stratégique de la réforme des compétences en matière de sécurité sanitaire des aliments.
- Réforme des compétences en matière de sécurité sanitaire des aliments : diaporama, compte rendu COPIL stratégique du 24 octobre 2022
- Crise IAHP 2022-2023
La DGAFP vient de publier l’édition 2022 du rapport annuel sur l’état de la fonction publique, qui comprend notamment trois articles sur la diversité et l’égalité professionnelle dans la fonction publique.
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – édition 2022
La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-820 du 3 novembre 2022 précise les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents détachés dans le statut d’emploi d’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles. Elle abroge la note N°2021-652 du 26 août 2021.
Elle s’applique à compter du 1er janvier 2022.
Le projet de barème avait été présenté aux organisations syndicales lors d’un groupe de travail le 20 octobre 2022 (voir le compte rendu de l’Alliance du Trèfle).
Le comité technique ministériel s’est réuni le 8 novembre 2022, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
- Organisation et fonctionnement du CGAAER : projet de décret, rapport de présentation
- Convention-type FEADER : projet de décret, rapport de présentation
- Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation
La note de service n°2022-807 du 26 octobre 2022 actualise la note d’orientation triennale pour la formation continue du 27 juillet 2021 qui porte sur les années 2022 à 2024.
Cette actualisation avait été évoquée le 4 octobre 2022 lors de la dernière réunion de la section spécialisée formation continue du comité technique ministériel (voir notre article).
Les résultats des promotions par liste d’aptitude dans les corps des TSMA et des secrétaires administratifs, au titre de l’année 2022, viennent d’être publiés dans l’intranet
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MASA_GT FEADER DU 4 OCTOBRE 2022
Le groupe de travail portant sur le transfert des agents des services d’économie agricole aux Conseils régionaux pour la nouvelle programmation FEADER s’est réuni le 4 octobre 2022 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Jean-Philippe Bordes, Hélène Duchemin et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et du projet de décret relatif à la convention type de mise à disposition des services qui sera soumis pour avis lors du prochain comité technique ministériel.
La foire aux questions (FAQ) FEADER doit être actualisée prochainement.