Catégorie : Dossiers

MASA_GROUPE DE TRAVAIL DU 5 JUILLET SUR LA RÉFORME DES CONDITIONS D’APTITUDE PHYSIQUE DES TSMA

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 22 juillet 2022

Suite au vote défavorable unanime des organisations syndicales lors du comité technique ministériel des 28 et 29 juin (voir notre article), un nouveau groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 5 juillet 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.

Annick Pinard y a participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration (projet d’arrêté et comparatif entre les deux projets d’arrêté ).

A la suite de ce groupe de travail, l’administration a décidé de se laisser le temps de la réflexion et de reprendre ultérieurement les échanges avec les organisations syndicales. Les projets de décret et d’arrêté ont donc été retirés de l’ordre du jour du comité technique ministériel du 12 juillet (voir notre article).

Actualités CSA Dossiers instances

MASA_COMITÉS TECHNIQUES MINISTÉRIELS DU 12 JUILLET 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 13 juillet 2022

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 12 juillet 2022, en visioconférence, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Déclaration intersyndicale ASMA

1) Comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des postes de contrôles frontaliers Brexit, déjà examinés lors du précédent comité technique ministériel (voir notre article).

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés.

2) Comité technique ministériel du 12 juillet (2) – à l’ordre du jour : lignes directrices de gestion sur le régime indemnitaire et sur la promotion et la valorisation des parcours des enseignants-chercheurs.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

LDG RIPEC : rapport de présentation, projet de LDG RIPEC
LDG promotion : rapport de présentation, projet de LDG promotion

Actualités Dossiers Sanitaire santé

COVID-19 : ACTUALISATION DE LA FAQ DGAFP ET DU TABLEAU DES POSITIONS ADMINISTRATIVES

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 12 juillet 2022

La FAQ Covid-19 de la DGAFP et le tableau MASA des positions administratives des agents venant d’être actualisés, voici quelques documents de référence relatifs à la Covid-19 :

Actualités Dossiers rémunération

FP_REVALORISATION DU POINT D’INDICE AU 1ER JUILLET 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 8 juillet 2022

Le décret n° 2022-994 du 7 juillet 2022 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation prévoit l’augmentation du point d’indice de la fonction publique de 3,5% à compter du 1er juillet 2022.

Actualités Dossiers

MAA_CTM ACTION SOCIALE DU 27 JUIN 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 1 juillet 2022

La section spécialisée action sociale du comité technique ministériel s’est réunie le 27 juin 2022 sous la présidence de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Claudine Grosshaeny et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, des présentations de l’administration et des documents relatifs à l’ordre du jour :

Actualités Dossiers rémunération

FP_Dégel du point d’indice: une mesure nécessaire mais insuffisante !

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 29 juin 2022

La CFTC apprécie bien évidement le geste de revalorisation du point d’indice de 3,5 % à compter du 1^er juillet, annoncé par le ministre de la Transformation et de la Fonction Publique, mais souhaite rappeler que c’est insuffisant au regard de l’inflation actuelle que nous connaissons et surtout au regard de celle projetée dans les mois à venir… Lire notre article.

Actualités Dossiers santé

MASA_GROUPE DE TRAVAIL DU 23 JUIN 2022 SUR LA RÉFORME DES INSTANCES MÉDICALES

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 29 juin 2022

Un groupe de travail sur la réforme des instances médicales s’est réuni le 23 juin 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe du chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration, ainsi que des textes évoqués lors de la réunion :

Actualités CSA Dossiers instances

MASA_COMITÉ TECHNIQUE MINISTÉRIEL DES 28 ET 29 JUIN 2022

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 28 juin 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

Conditions de santé particulières applicables au corps des TSMA : rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté
Brexit : rapport de présentation, projet d’arrêté cycles Brexit, projet d’arrêté application décret 2000-815
Statuts des corps de l’enseignement technique agricole :rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté PCEA, projet d’arrêté PLPA, projet d’arrêté CPE
Déontologie : projet de lignes directrices cadeaux-invitations, modèle de déclaration

Actualités Dossiers santé TSMA

MASA_GROUPE DE TRAVAIL DU 21 JUIN 2022 SUR LA RÉFORME DES CONDITIONS D’APTITUDE PHYSIQUE DES TSMA

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 24 juin 2022

Un groupe de travail portant sur la réforme des conditions d’aptitude physique des TSMA s’est réuni le 21 juin 2022 sous la présidence de Xavier Maire, chef du service des ressources humaines. Il faisait suite au premier groupe de travail réuni le 18 mars 2022 (voir notre article).

Claudine Grosshaeny, Gilles Verbeke et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Les projets de décret et d’arrêté seront examinés lors du prochain comité technique ministériel des 28 et 29 juin.

Actualités Dossiers

MASA_GT DU 9 JUIN 2022 SUR LA RELOCALISATION DES SERVICES DE L’ADMINISTRATION CENTRALE DU MASA

Auteur de l’article Par Marie-Gaëlle Cantayre
Date de l’article 23 juin 2022

Le groupe de travail portant sur la relocalisation des services de l’administration centrale du ministère s’est réuni le 9 juin sous la présidence de Philippe Gigou, adjoint au sous-directeur de la logistique et du patrimoine.

Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du Rapport de la direction immobilière de l’État sur l’immobilier public de demain qui a été évoqué lors de la réunion.