MASA_BILAN DE L’ACTION SOCIALE 2023
Le 05 décembre, l’Administration a présenté le bilan de l’action sociale 2023. ASMA, logement, restauration, secours… beaucoup de sujets ont été évoqués. Lire la suite Bilan de l’action sociale 2023→
MASA_RIPEC ENSEIGNANTS-CHERCHEURS
Prime individuelle (C3) à demander avant le 31 mars Les professeurs et les maîtres de conférences de l’enseignement supérieur agricole susceptible de bénéficier de la prime individuelle C3 du RIPEC doivent déposer leur dossier de candidature accompagné du rapport d’activités avant le 31 mars précédant le …
MASA_CONCOURS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
334 places ont été ouvertes Au total, 3 arrêtés du 04 janvier permettent d’ouvrir 191 postes au concours externe, 103 en concours interne et 40 en examen professionnels. Voici comment se répartissent les places pour les concours et examens professionnels qui ont été ouverts pour …
ENSEIGNEMENT : DE LA DISCIPLINE POUR LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE
Des nouveautés importantes Création d’un conseil de discipline régional, obligation de saisine du conseil, délocalisation… Que stipule le décret n° 2023-1357 du 28 décembre 2023 relatif au respect des principes de la République et à la protection des élèves dans les établissements d’enseignement du MASA ? Lire …
ENSEIGNEMENT – LE MINISTRE REÇOIT L’ALLIANCE DU TRÈFLE
Marc Fesneaux recueille les demandes du Trèfle L’Alliance du Trèfle a été reçue par le Ministre ce 9 janvier lors d’une entrevue consacrée à l’enseignement agricole. Au cours des échanges, beaucoup de sujets ont été abordés : – la réforme du BAC Pro,– la mise …
MASA_COMPENSATION FINANCIÈRE DES GESTIONS DE CRISES ET ÉVÈNEMENTS EXCEPTIONNELS
Le dispositif est complet L’architecture repose sur 1 décret et 1 arrêté. Le décret n° 2024-4 du 3 janvier 2024 portant création d’une indemnité de gestion de crise au ministère chargé de l’agriculture complété par l’arrêté du 3 janvier 2024 fixant les montants de référence de l’indemnité de …
MASA_COMPENSATION DES ASTREINTES
Le dispositif est complété. L’architecture repose sur 1 décret et 1 arrêté. Un logigramme est disponible en fin d’article. Le décret n° 2024-5 du 3 janvier 2024 modifiant le décret n° 2002-756 du 2 mai 2002 instituant une indemnité d’astreinte au ministère de l’agriculture. Il est complété par l’arrêté …
SEA – TRANSFERT POUR LA GESTION DU FONDS EUROPÉEN AGRICOLE
Effectif dès le 1er janvier 2024 Le décret n° 2023-1406 relatif aux dates et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services de l’Etat mis à disposition des collectivités territoriales est publié. Il précise que les services ou parties de services de l’Etat chargés …
MASA_GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES
Du pain sur la planche Lors du groupe de travail du 12 décembre, l’Administration a présenté sa démarche concernant la GPEEC. Sur la base d’un diaporama disponible ICI, l’Administration a présenté la méthodologie appliquée, les résultats obtenus et la suite des événements. Lire la suite →
PACTE ENSEIGNANT
Une nouvelle volée jusqu’au 6 février Une campagne complémentaire au Pacte enseignant est ouverte par la note de service 2024-24 du 11-01-2024. La date limite pour remonter les demandes est fixée au 6 février. Voici quels sont les éléments principaux. Lire la suite Pacte Enseignant→