L’arrêté du 23 novembre 2022 (JO du 27 novembre) modifie l’arrêté du 26 août 2021 en fixant le forfait télétravail à 2,88€ par jour de télétravail (au lieu de 2,50€) avec une limite de 253,44€ par an (au lieu de 220€).
RETRAITE – Communiqué intersyndical
Veuillez trouver ci-après un lien permettant d’accéder à l’interview de Cyril Chabanier de la CFTC sur les plateaux de BFM ce jour : https://www.cftc.fr/espace-presse/cftc-dans-les-medias/reforme-des-retraites-faudra-t-il-descendre-dans-la-rue
Sur le même sujet, vous trouverez en pièce jointe le communiqué de presse.
Déclaration unitaire des organisations syndicales
DOSSIER ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES FONCTION PUBLIQUE.
Du 1er au 8 décembre 2022 sont organisées les élections professionnelles pour désigner vos représentants du personnel dans les comités sociaux d’administration (CSA), les commissions administratives paritaires (CAP) et les commissions consultatives paritaires (CCP).
Pour les agents du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire et de ses opérateurs, elles se déroulent pour la première fois par vote électronique.
L’Alliance du Trèfle a déposé des listes de candidats pour de nombreux scrutins nationaux et locaux, seules ou en alliance avec d’autres syndicats, notamment pour les CAP et CCP des agents gérés par le MASA sous la bannière : CAP CCP Unis pour tous .
Qui sommes-nous ?
Pourquoi voter Alliance du Trèfle ?
Les éléments de connexion pour voter
- Scrutins relevant du MASA
- CSA local de la DDI
Les professions de foi
Professions de foi Alliance du Trèfle - MASA, DRAAF-DAAF et INFOMA - DDPP et DDETSPP - DDT(M)
- ASP
- FranceAgriMer
- ODEADOM
Professions de foi CAP CCP Unis pour tous
- CAP :CAP A+, CAP A, CAP B, CAP C
- CCP : CCP A, CCP B/C
La communication de l'Alliance du Trèfle - Affiches : Affiche 1 - Affiche 2 - Dépliant
Les documents institutionnels
- Rôle des instances : CSA, CAP, CCP
- Scrutins du MASA : Qui vote ? Comment je vote ?
- Qui vote où pour les scrutins du MASA : CSA, CAP, CCP
- Agents en DDI : Fiche repère pour les agents affectés en DDI, Modèle fiche clé de sécurité, Modèle notice de vote, Fiche générale "Comment voter ?"
L’Alliance du Trèfle a également déposé une liste de candidats pour le CSA ministériel du ministère de la Transition écologique et des Collectivités territoriales, ainsi qu’à d’autres scrutins de ce ministère et de ses opérateurs. Des informations plus précises sont disponibles sur le site d’EFA-CGC.
ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
MASA_GROUPE DE TRAVAIL PLAN HANDICAP DU 15 NOVEMBRE 2022
Le groupe de travail portant sur le Plan triennal HandiCap 2020-2022, s’est réuni le 15 novembre 2022 sous la présidence de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef de service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Jean-Philippe Bordes et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du diaporama présenté par l’administration et des textes évoqués lors de la réunion :
- Recrutement : note de service n°2021-815 du 4 novembre 2021
- Apprentissage : note de service n°2022-806 du 26 octobre 2022
- État plus inclusif : circulaire du 17 novembre 2020
- Référent handicap : circulaire du 17 mars 2022
- Politique interministérielle pour l’inclusion des personnes handicapées: circulaire du 6 octobre 2022
Toutes les informations sur le handicap au MASA sont disponibles sur le site handicap du ministère : https://handicap.agriculture.gouv.fr/
DÈS LE 1ER DÉCEMBRE, VOTONS ALLIANCE DU TRÈFLE !

MASA_CHSCT MINISTÉRIEL DES 9 ET 10 NOVEMBRE 2022
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
- Procès-verbaux des réunions du CHSCT ministériel : PV CHSCTM 30-31 mars 2022, PV CHSCTM 31mai -1er juin 2022
- Bilan du programme national de prévention et témoignages
- synthèse réalisation PNP,
- Retex Pool,
- prévention des TMS en abattoir:
- projets de conception/rénovation : guide méthodologique 2019, marché ergonomie abattoirs
- sécurité en secteur vif des abattoirs de boucherie : mémoire d’Elisabeth Berge, note de synthèse
- Cycles de travail Brexit : arrêté absence compensation samedi-dimanche, arrêté cycles
- Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant de la tutelle du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation
MASA_CTM ALIMENTATION DU 16 NOVEMBRE 2022
La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 16 novembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Nadine Richard-Péjus, adjointe au chef du service des ressources humaines.
Pascale Homolle-Lotteau, Isabelle Guerry et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, des diaporamas présentés par l’administration et du compte rendu du comité de pilotage stratégique de la réforme des compétences en matière de sécurité sanitaire des aliments.
- Réforme des compétences en matière de sécurité sanitaire des aliments : diaporama, compte rendu COPIL stratégique du 24 octobre 2022
- Crise IAHP 2022-2023
RAPPORT ANNUEL SUR L’ÉTAT DE LA FONCTION PUBLIQUE
La DGAFP vient de publier l’édition 2022 du rapport annuel sur l’état de la fonction publique, qui comprend notamment trois articles sur la diversité et l’égalité professionnelle dans la fonction publique.
Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – édition 2022